MENTIONS LEGALES

Présentation du site www.arais.fr

Le site arais.fr est la propriété de ARAÏS, Société coopérative d’études et de conseil, à capital variable, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes, sous le numéro 434 585 220, dont le siège social est situé :
44, boulevard des Pas Enchantés
44230 Saint-Sébastien-sur-Loire
Tél. : 33 (0)2 51 82 33 86

Le Directeur de Publication et de rédaction du site arais.fr est Monsieur Sébastien GUIMARD, en qualité de Gérant d’Araïs.

La société qui a conçu la charte graphique du référentiel Internet et qui a conçu et réalisé le site ARAÏS, est la société Econseil44, dont le siège social est situé : 16 rue du Moulin à La Montagne (44620).

Le site arais.fr est hébergé sur les matériels informatiques de la société OVH, SAS au capital de 500 k € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011, dont le siège social est situé :
39, boulevard Anatole France
93200 SAINT-DENIS.

L'utilisateur du site arais.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site :

• Ecran : Résolution 800 x 600;
• Navigateur : MICROSOFT Internet Explorer (version 8) et Mozilla Firefox (version 3).

L'utilisateur du site arais.fr reconnaît avoir vérifié que sa configuration informatique ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site arais.fr est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, ARAÏS pourra interrompre l'accès au site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

ARAÏS ne saurait être tenue pour responsables des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site. L'utilisateur déclare que le coût de l'accès et de la navigation sur le site arais.fr est à sa charge exclusive.

Dans l'hypothèse où l'utilisateur accèderait au site à partir d'un autre Etat que la France ; il s'engage à s'assurer également du respect de la législation localement applicable.